Modèles
Les contrats du vidéaste, clause par clause.
Lisibles en entier, sans email, avec le pourquoi de chaque clause. Les mêmes modèles que dans Suvi, où ils se remplissent depuis ton projet et se signent par code.
Les modèles publiés
- Contrat de prestation vidéoLe contrat de prestation audiovisuelle du vidéaste freelance, en entier : livrables, prix, paiement, retours, cession des droits, musique, annulation, litiges. Chaque clause expliquée, sans email.Lire le modèle
- Cession de droits vidéoLe contrat de cession de droits d'auteur sur un film, en entier : œuvre, droits cédés, supports, durée, territoire, prix, autopromotion, droit moral. Chaque clause expliquée. Gratuit, sans email.Lire le modèle
Et dans Suvi, les autres
Quatre modèles de plus, remplis depuis le projet et signés dans l'espace client :
- Sous-traitance entre vidéastes (marque blanche). Tu fais travailler un autre vidéaste sur ton projet : il agit sous ton nom, ne démarche pas ton client, te cède ses droits.
- Avenant. Le projet bouge : ce qui change, le reste inchangé, la même signature.
- Autorisation de droit à l'image. Une par personne filmée (majeure, ou mineure avec son représentant légal) : être filmée, être diffusée, pour quoi, où, combien de temps. Envoie-lui le lien direct, elle signe comme ton client.
- Accord de confidentialité (NDA). Avant le brief d'un lancement non annoncé : parler sans t'engager, garder le secret, rendre les documents si ça ne se fait pas.
Les questions qu'on nous pose
Ces modèles sont-ils valables juridiquement ?
Ils couvrent les situations courantes d'un vidéaste indépendant, en droit français, et chaque clause explique ce qu'elle protège. Ils sont fournis à titre indicatif : pour un contrat important, fais-le relire par un avocat. Tu restes responsable de ce que tu envoies.
Pourquoi les montrer en entier, sans email ?
Parce qu'un modèle qu'on ne peut pas lire avant de le télécharger ne se compare à rien. Ici tu lis tout, clause par clause, avec le pourquoi. Si tu veux le remplir depuis ton projet et le faire signer, c'est dans Suvi, gratuit.
Comment le client signe-t-il dans Suvi ?
Dans son espace client, sans compte : il lit le contrat, saisit son nom et son email, reçoit un code à six chiffres par email, le tape, coche qu'il a lu. Un procès-verbal horodaté avec une empreinte du document est conservé.
Tout ça, dans un compte gratuit.
Sans carte bancaire, sans version payante.